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PV approuvé du CM du 02 03 2026
Délibération 2026-043 CCAS nombre et élection des membres élus au Conseil d'Administration
Délibération 2026-042 Annexe 2 Mandats speciaux AR
Délibération 2026-042 Annexe 1 Tarifs des droits de voirie AR
Délibération 2026-042 Délégations du CM au Maire
Délibération 2026-041 Lecture et distribution de la charte de l'élu local
Délibération 2026-040 Election des Adjoints au Maire
Délibération 2026-039 Détermination du nombre d'adjoints
Délibération 2026-038 Election du Maire des Orres
Délibération 2026-037 Motion pour Syndicat d’énergie TE05
Délibération 2026-036 M49 Budget annexe Eau fongibilité de crédits 2026
Délibération 2026-035 Approbation convention Passp’Orres 2026
Délibération 2026-034 Création de poste Brigadier-chef principal
Délibération 2026-033 Approbation tarifs printemps été 2026 SEMLORE
Délibération 2026-032 Autorisation recruter agent contractuel accroissement temporaire
Délibération 2026-031 Cession engin JCB 407
Délibération 2026-030 Demande subvention Contrat station 2030 requalif 1650 phase 2
Délibération 2026-029 Demande subventions Espace valléen Aires de jeux
Délibération 2026-028 M4 Budget annexe Station expérientielle fongibilité de crédits 2026
Délibération 2026-027 M4 Budget annexe Parkings fongibilité de crédits 2026