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Délibération 2023-018 - Approbation tarifs été 2023 SEMLORE RM et Passep'Orres
Délibération 2023-017 - Vente coupe bois parcelle 2 foret indivise Mazeliere
Délibération 2023-016 Autorisation de paiement des dépenses d'investissement avant vote BP 2
Délibération 2023-015 - Demande de subvention CAF pour MAM Rez de chaussée école
Délibération 2023-014 - Demande de subvention pour refection route forestiere Gd Vallon
Délibération 2023-012 - Vote des comptes administratifs 2022
Délibération 2023-013 Demande de subvention enveloppe "amendes de Police" pour stationnement station
Délibération 2023-011 - Approbation des comptes de gestion 2022
Délibération 2023-010 - Echange place parking P6 avec SCI EPERVIER
Délibération 2023-009 - Choix procédure de concession sous forme de DSP pour exploitation PSI.PDF
2022-Juillet
2023 - Janvier
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 31 01 2023
Délibération 2023-008 Demande de subvention FONDS VERT AXE 1
Délibération 2023-007 Demande de subvention AIDE AUX COMMUNES au CONSEIL REGIONAL
Délibération 2023-006 Demande de subvention AMENDES DE POLICE au CONSEIL DEPARTEMENTAL
Délibération 2023-005 Autorisation de paiement dépenses investissement avant le vote du BUDGET ANNEXE STATION EXPERIENTIELLE 2023
Délibération 2023-004 Autorisation de paiement dépenses investissement avant le vote du BUDGET PRINCIPAL 2023
Délibération 2023-003 Avis sur la demande d'autorisation relative projet construction Exploitation microcentrale torrent de l'Eyssalette
Délibération 2023-002 - Cession d'une place de parking au P6