Les publications

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Délibération 2022-063 Convention financière avec le SyME 05 pour les travaux de raccordement de M. Rony au poste Les Léautiers
Délibération 2022-062 Demande de subvention pour les travaux d'aménagement de la piste de la Pousterle DETR 2022
Délibération 2022-061 Reprise de provision sur le Budget annexe Domaine Skiable
Délibération 2022-060 Construction du Pôle Sports et Innovation Station Expérientielle, demande de subvention PAM Investissement
Délibération 2022-059 - Certification de la gestion durable de la forêt des Orres
CM du 11/08/2022 - Liste des délibérations adoptées
Délibération 2022-057 PIECE JOINTE
Délibération 2022-057 - Ouverture de l'enquête publique préalable au déclassement anticipé d'une emprise relevant du domaine public routier, lieu-dit Bois Méan
Délibération 2022-055 - Décision modificative n°1 du budget annexe station expérientielle
Délibération 2022-054 - Décision modificative n°1/Budget annexe parkings
Délibération 2022-053 - Décision modificative n°1 du budget principal
Délibération 2022-052 - Annulation partielle des redevances d'occupation du domaine public des terrasses de restaurant au titre de la saison hivernale 2020-2021
Délibération 2022-051 - Demande de subvention au Conseil Départemental pour le voyage scolaire 2022 de l'école des Orres
Délibération 2022-050 - Demande de subvention à la Région SUD Provence Alpes Côte d'Azur pour l'assistance à l'élaboration et à la rédaction de la candidature Novaltitude step 2
Délibération 2020-049 Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant total de 4572 907,15€ consenti par la caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réalisation d'un parking aux Orres 1650
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 30 06 2022
délibération n°2022-056 du 30/06/2022 portant adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU des Orres
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 05 2022
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 04 2022
PV CONSEIL MUNICIPAL du 03 03 2022