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Délibérations - Compte rendus

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Délibération 2023-048 CREATION POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF 31/05/2023
Délibération 2023-047 RECRUTEMENT ACCROISSEMENT TEMPORAIRE 2 31/05/2023
Délibération 2023-046 RECRUTEMENT ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE 31/05/2023
Délibération 2023-045 SUBVENTION CD05 ENV CANTONALE TRAVAUX 1650 31/05/2023
Délibération 2023-044 SUBVENTION CD05 ENV CANTONALE LAME DENEIGEMENT.PDF 31/05/2023
Délibération 2023-043 DDE SUBVENTION DGD MEDIATHEQUE DES ORRES 31/05/2023
Délibération 2023-042 REVERSEMENT SUBVENTION A LA COOPERATIVE DE LECOLE VOYAGE SCOLAIRE.PDF 31/05/2023
Délibération 2023-041 MODIFICATION ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION CCSP 31/05/2023
Délibération 2023-040 AVENANT CONVENTION OCCUPATION DP FREE ANTENNE FONTAINES.PDF 31/05/2023
Délibération 2023-039 CONVENTION FINANCIERE TE05 RACCORDEMENT PARKING PSI LES ORRES 1650 31/05/2023

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05200 Les Orres

04 92 44 00 40

04 92 44 00 81

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