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Délibérations - Compte rendus

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Document Écrit le
Délibération 2022-093 Convention de passage au profit de TR ADVENTURE pour la Tyrolienne.PDF 09/12/2022
Délibération 2022-092 Convention d'occupation temporaire au profit de COEZIA pour une activite GAME NATURE.PDF 09/12/2022
Délibération 2022-091 Approbation de la convention territoriale globale du territoire de Serre-Poncon.PDF 09/12/2022
Délibération 2022-090 Décision modificative n° 2 du Budget annexe Parkings 18/11/2022
Délibération 2022-089 Renouvellement du bail location a la SEMLORE Salle des Seminaires 18/11/2022
Délibération 2022-088 Approbation des tarifs de secours sur pistes 18/11/2022
Délibération 2022-087 Approbation des tarifs SEMLORE 18/11/2022
Délibération 2022-086 Convention disponibilité des Sapeurs-Pompiers volontaires 18/11/2022
Délibération 2022-085 Approbation du transfert d'emprunts commune vers semlore 18/11/2022
Délibération 2022-084 Motion sur les finances locales 18/11/2022

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2 rue dessus Vière, Le Chef-Lieu
05200 Les Orres

04 92 44 00 40

04 92 44 00 81

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