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Délibérations - Compte rendus

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Document Écrit le
PV CONSEIL MUNICIPAL du 11 08 2022 22/08/2022
Délibération 2022-068 Prescription de la modification simplifiée 2022 du PLU des Orres 12/08/2022
Délibération 2022-067 Approbation des tarifs SEMLORE - remontées mécaniques saison hiver 2022/2023 12/08/2022
Délibération 2022-066 Modification de la convention d'autorisation de passage pour les chemins de randonnées et raquettes 12/08/2022
Délibération 2022-065 SDIS - Convention pour la vérification des points d'eau incendie 12/08/2022
Délibération 2022-064 DSP eau potable - Rapport annuel 2021 de VEOLIA 12/08/2022
Délibération 2022-063 Convention financière avec le SyME 05 pour les travaux de raccordement de M. Rony au poste Les Léautiers 12/08/2022
Délibération 2022-062 Demande de subvention pour les travaux d'aménagement de la piste de la Pousterle DETR 2022 12/08/2022
Délibération 2022-061 Reprise de provision sur le Budget annexe Domaine Skiable 12/08/2022
Délibération 2022-060 Construction du Pôle Sports et Innovation Station Expérientielle, demande de subvention PAM Investissement 12/08/2022

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2 rue dessus Vière, Le Chef-Lieu
05200 Les Orres

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